Jacques Dubois


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dubois (Jacques)
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000049474807(source JORF)
désignation
26 Avril 202426/04/2024
De: Jacques DUBOIS
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Paris
date_debut="2023-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000047888333(source JORF)
cessation de fonction
27 Juillet 202327/07/2023
De: Jacques Dubois
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000047650814(source JORF)
désignation
08 Juin 202308/06/2023
De: Jacques DUBOIS
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000047553416(source JORF)
mutation
17 Mai 202317/05/2023
De: Dubois (Jacques, Marcel)
sergent-chef de réserve, troupes de marine. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000046534438(source JORF)
décoration
08 Novembre 202208/11/2022
De: Jacques Dubois
maître de conférences
Objet:
correcteurs spécialisés pour la deuxième épreuve d'admissibilité du concours externe et du concours interne et, le cas échéant, d'examinateurs spécialisés pour la première épreuve d'admission du concours externe
Groupe:
Jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre
JORFTEXT000045641866(source JORF)
désignation
24 Avril 202224/04/2022
De: Dubois (Jacques)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Paris
date_debut="2021-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000043872492(source JORF)
désignation
30 Juillet 202130/07/2021
De: Dubois (Jacques)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
date_debut="2020-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000042138663(source JORF)
cessation de fonction
23 Juillet 202023/07/2020
De: DUBOIS (Jacques, Paul, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « MANTES EN YVELINES NOTAIRES », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mantes-la-Jolie (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000039241793(source JORF)
cessation de fonction
19 Octobre 201919/10/2019
De: Dubois (Jacques)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Paris
date_debut="2019-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000038793564(source JORF)
désignation
21 Juillet 201921/07/2019
De: DUBOIS (Jacques, Paul, Charles)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Mantes-la-Jolie (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000038220016(source JORF)
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: DUBOIS (Jacques, Paul, Charles)
Objet:
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000038220016(source JORF)
cessation de fonction
12 Mars 201912/03/2019
De: Dubois Jacques
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2017-07-01"
INTJ1715323S(source BOMI)
promotion
13 Octobre 201713/10/2017
De: Dubois (Jacques)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2017-09-01"
JORFTEXT000034968735(source JORF)
réintégration
20 Juin 201720/06/2017
De: Dubois (Jacques)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000034968735(source JORF)
affectation
20 Juin 201720/06/2017
De: Dubois (Jacques)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
Conseil du même corps
date_debut="2015-06-17"
JORFTEXT000030195627(source JORF)
promotion
06 Février 201506/02/2015
De: Dubois (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2015, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2015, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2015, établi"
JORFTEXT000030195625(source JORF)
inscription
06 Février 201506/02/2015
De: Dubois (Jacques, André, Georges)
directeur des ventes pour des laboratoires pharmaceutiques (La Réunion) ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029761625(source JORF)
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dubois, Jacques
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415411S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Dubois (Jacques)
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000021709590(source JORF)
affectation
19 Janvier 201019/01/2010
De: Dubois (Jacques)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="2009-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
JORFTEXT000021006164(source JORF)
nomination
29 Août 200929/08/2009
De: Dubois (Jacques, Gaston)
consultant pour la valorisation de l'héritage culturel en Ethiopie ; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
Coopération, développement et francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000645536(source JORF)
nomination
08 Avril 200708/04/2007
De: Jacques Dubois
chef du service fiscalité
Objet:
ou d'empêchement de
EQUA0410351S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 200425/10/2004
De: Dubois (Jacques)
chef du service fiscalité
Objet:
ou d'empêchement de
EQUA0410232S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 200425/08/2004
De: Dubois (Jacques)
Objet:
chef du service fiscalité
EQUA0410158S(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 200425/06/2004
De: Dubois (Jacques)
chef du service fiscalité
Objet:
ou d'empêchement de
EQUA0310231S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 200325/10/2003
De: Dubois (Jacques, René, Charles)
soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000594009(source JORF)
décoration
07 Novembre 200207/11/2002
De: Dubois (Jacques, Gaston)
expert auprès de la commission éthiopienne du tourisme ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Jacques Dubois
professeur émérite des universités à l'Institut de physique du globe de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées représentant les organismes publics de recherche
Remplace:M. Jean Cases
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000207536(source JORF)
nomination
14 Décembre 200014/12/2000
De: Dubois (Jacques, Marie, Christian)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000399837(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Dubois (Jacques, Léon, Edmond)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000384658(source JORF)
nomination
13 Février 200013/02/2000
De: Dubois (Jacques, Marie, Christian)
arme blindée et cavalerie
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Dubois (Jacques, Marcel, Emile)
major ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000198086(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Dubois (Jacques, Ernest)
lieutenant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000574875(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Dubois (Jacques, Marie, Christian)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000205713(source JORF)
nomination
09 Juillet 199809/07/1998
De: Dubois (Jacques)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à l'université Montpellier-I
Groupe:
Université Montpellier-I
date_debut="1997-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000186465(source JORF)
nomination
07 Janvier 199807/01/1998
De: Dubois (Jacques, Antoine, Marie)
ancien directeur général de la Fédération nationale des travaux publics. Officier du 19 août 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-08-19"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
promotion
15 Mai 199715/05/1997
De: Dubois (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées. Officier du 28 janvier 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-01-28"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
promotion
15 Mai 199615/05/1996
De: Dubois (Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1995-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000740214(source JORF)
promotion
20 Janvier 199620/01/1996
De: Dubois (Jacques)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1995
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
CONCOURS B 4
Génie électrique (département Electricité)
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
JORFTEXT000000190088(source JORF)
admission
22 Septembre 199522/09/1995
De: Dubois (Jacques, Léon, Edmond)
lieutenant-colonel; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="30"
JORFTEXT000000555628(source JORF)
nomination
02 Juillet 199502/07/1995
De: Dubois (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="1995-03-21"
depart_retraite
JORFTEXT000000185270(source JORF)
admission
18 Octobre 199418/10/1994
De: Dubois (Jacques, Marie, Edouard)
président-directeur général d'une société. Chevalier du 21 mai 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-21"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
promotion
14 Juillet 199414/07/1994
De: Dubois (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000180308(source JORF)
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Dubois (Jacques)
Seine-Maritime
Objet:
régisseurs d'avances auprès des services fiscaux, pour le compte de la direction du personnel et des services généraux des ministères de l'économie et du budget (sous-direction des services sociaux)
Groupe:
Direction du personnel et des services généraux des ministères de l'économie et du budget (sous-direction des services sociaux)
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000729015(source JORF)
nomination
21 Janvier 199421/01/1994
De: Dubois (Jacques)
Objet:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie et du ministère du budget (services sociaux)
Remplace:Mme Brossolo (Christine)
Groupe:
Direction des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie et du ministère du budget (services sociaux)
JORFTEXT000000713420(source JORF)
nomination
02 Juillet 199302/07/1993
De: Dubois (Jacques)
contrôleur divisionnaire des impôts
Objet:
délégué départemental des services sociaux de la Seine-Maritime
date_debut="1993-04-01"
JORFTEXT000000713420(source JORF)
nomination
02 Juillet 199302/07/1993
De: Dubois (Jacques, Marie, Christian)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000527883(source JORF)
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Dubois (Jacques, Jean, Louis, Joseph)
ancien notaire
Tulle (Corrèze)
Objet:
JORFTEXT000000175208(source JORF)
conférés
14 Mai 199214/05/1992
De: Dubois (Jacques, Marcel, Emile)
adjudant-chef; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
Sans traitement
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Jacques Dubois
physicien à l'institut de physique du Globe de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut de physique du Globe de Paris
Au titre de l'article 7 (2o) du décret no 90-269 du
21 mars 1990
Au titre de l'article 7 (3o) du décret du
21 mars 1990
précité
Groupe:
Institut de physique du Globe
date_debut="1991-02-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000535947(source JORF)
nomination
28 Février 199128/02/1991
De: Dubois (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
administrateurs au conseil d'administration de la Société française d'études et de réalisations maritimes, portuaires et navales (Sofremer)
Groupe:
Société française d'études et de réalisations maritimes, portuaires et navales (Sofremer)
conseil_administration
JORFTEXT000000170205(source JORF)
nomination
30 Novembre 199030/11/1990
De: Dubois (Jacques, Jean, Louis, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Dubois, Catherine Dubois-Sallon et Jean-Loup Sallon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tulle (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
JORFTEXT000000352778(source JORF)
cessation de fonction
21 Novembre 199021/11/1990
De: Dubois (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
animer et de coordonner la mission permanente d'inspection des services maritimes (27e circonscription: services spécialisés des régions Languedoc-Roussillon, Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse)
Remplace:
M. Andrau
Groupe:
Mission permanente d'inspection des services maritimes (27e circonscription: services spécialisés des régions Languedoc-Roussillon, Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse)
JORFTEXT000000168438(source JORF)
charge
13 Octobre 199013/10/1990
De: Dubois (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage
Groupe:
École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
JORFTEXT000000525351(source JORF)
diplome
23 Juin 199023/06/1990
De: Dubois (Jacques)
inspecteur principal des impôts
Objet:
auprès d'Aéroports de Paris
chef du service Comptes et contrôles de la direction de la comptabilité et de la trésorerie
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Aéroports de Paris
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000343548(source JORF)
détachement
16 Juin 199016/06/1990
De: Dubois (Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
conservateur des hypothèques
date_debut="1989-07-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000350465(source JORF)
radiation
20 Mars 199020/03/1990
De: Dubois (Jacques)
directeur général de laboratoire à Saint-Paul (Réunion)
Objet:
comme auditeurs de la 101e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000159740(source JORF)
admission
03 Mars 199003/03/1990
De: Jacques Dubois
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national de la navigation
Groupe:
Office national de la navigation
president
conseil_administration
JORFTEXT000000166765(source JORF)
nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Dubois (Jacques)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000341784(source JORF)
admission
28 Janvier 199028/01/1990

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